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Le Comité d’éthique de la recherche (CER) de l’ENC est constitué conformément à la plus récente version de l’Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains et de la Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Mandat

Le mandat du CER de l’ENC est de veiller au respect de la dignité des personnes qui participent à des activités de recherche réalisées sous l’autorité ou sous les auspices de l’ENC. Pour ce faire, le conseil d’administration de cette dernière a confié au CER la responsabilité d’évaluer les projets en question en vertu des exigences éthiques en vigueur et des lois applicables.

Mandat

Membres

En date du 7 août 2025

Marlène Castilloux
Présidente par intérim
Vice-présidente et membre régulière versée en éthique

Gaelle Brubacher
Membre régulière ayant une bonne connaissance des lois applicables

Tanka Gagné-Tremblay
Membre régulier ayant une expertise dans les
méthodes de recherche qualitative

Geneviève Gravel
Membre régulière représentant la  communauté

Line Giasson
Secrétaire

Frédérique Fourny-Jennings
Membre régulière représentant la  communauté

Calendrier 2025-2026

Dates de dépôt des projets Dates de rencontre du Comité
8 août 27 août
29 août 17 septembre
10 octobre 29 octobre
31 octobre 19 novembre
28 novembre 17 décembre
9 janvier 28 janvier
6 février 25 février
6 mars 25 mars
3 avril 22 avril
1er mai 20 mai
22 mai 10 juin

Déclarer son projet au CER

Formulaire à compléter

  • Formulaire de demande d’évaluation éthique : Ce document doit être déposé selon les dates de dépôt indiquées dans le calendrier ci-dessus et complété en fonction des conditions qui y sont énoncées pour chaque demande d’évaluation éthique
  • Formulaire de suivi des activités de recherche : Ce document s’applique aux activités de recherche ayant déjà reçu une approbation éthique. Il vise les demandes d’amendement, le rapport d’événements imprévus, le rapport périodique demandé par le CER ainsi que le rapport de fin d’une activité de recherche.

Exemples de formulaire d’information et de consentement

  • Formulaire d’information et de consentement (général) : Ce document peut vous servir de plateforme pour la préparation de tout formulaire d’information et de consentement. Il tient compte de toutes les exigences en matière d’éthique. Nous vous invitons à l’utiliser considérant que le CER en fera son barème d’analyse.
  • Formulaire d’information et de consentement (sondage) :  Ce document peut vous servir de plateforme pour la préparation d’un formulaire d’information et de consentement à utiliser pour un sondage réalisé au moyen d’une plateforme numérique. Il tient compte de toutes les exigences en matière d’éthique. Nous vous invitons à l’utiliser considérant que le CER en fera son barème d’analyse.

Stratégie et politiques en vigueur

Les politiques ci-dessous sont actuellement en révision. Leurs versions révisées seront publiées sous peu.

 

Contact

Pour toute question, veuillez communiquer avec le CER par courriel à l’adresse cer@enc.qc.ca.

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