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Le Comité d’éthique de la recherche (CER) de l’ENC est constitué conformément à la plus récente version de l’Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains et de la Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Mandat

Le mandat du CER de l’ENC est de veiller au respect de la dignité des personnes qui participent à des activités de recherche réalisées sous l’autorité ou sous les auspices de l’ENC. Pour ce faire, le conseil d’administration de cette dernière a confié au CER la responsabilité d’évaluer les projets en question en vertu des exigences éthiques en vigueur et des lois applicables.

Membres

En date du 1er juillet 2024

Marie Briand
Présidente

 

Marc Sandreschi  
Vice-président et membre versé en droit

 

Line Giasson
Secrétaire

Gaëlle Brubacher
Membre suppléante versée en droit

 

Marlène Castilloux
Membre régulière versée en éthique

 

Blandine Courcot
Membre régulière versée en méthodologie quantitative

 

Yves Delair
Membre régulier versé en méthodologie qualitative

Frédérique Fourny-Jennings
Membre suppléante issue de la communauté

 

Geneviève Gravel
Membre suppléante issue de la communauté    

 

André Michaud
Membre régulier issu de la communauté de l’ENC

 

Gabrielle Thom-Gadbois
Membre suppléante versée en éthique

Calendrier 2024-2025

Dates de dépôt des projets Dates de rencontre du Comité
N/A 20 août 2024
5 septembre 2024 25 septembre 2024
10 octobre 2024 30 octobre 2024
7 novembre 2024 27 novembre 2024
28 novembre 2024 18 décembre 2024
9 janvier 2025 29 janvier 2025
6 février 2025 26 février 2025
6 mars 2025 26 mars 2025
10 avril 2025 30 avril 2025
1er mai 2025 21 mai 2025
14 mai 2025 4 juin 2025

Déclarer son projet au CER

Formulaire à compléter

  • Formulaire de demande d’évaluation éthique : Ce document doit être déposé selon les dates de dépôt indiquées dans le calendrier ci-dessus et complété en fonction des conditions qui y sont énoncées pour chaque demande d’évaluation éthique
  • Formulaire de suivi des activités de recherche : Ce document s’applique aux activités de recherche ayant déjà reçu une approbation éthique. Il vise les demandes d’amendement, le rapport d’événements imprévus, le rapport périodique demandé par le CER ainsi que le rapport de fin d’une activité de recherche.

Exemples de formulaire d’information et de consentement

  • Formulaire d’information et de consentement (général) : Ce document peut vous servir de plateforme pour la préparation de tout formulaire d’information et de consentement. Il tient compte de toutes les exigences en matière d’éthique. Nous vous invitons à l’utiliser considérant que le CER en fera son barème d’analyse.
  • Formulaire d’information et de consentement (sondage) :  Ce document peut vous servir de plateforme pour la préparation d’un formulaire d’information et de consentement à utiliser pour un sondage réalisé au moyen d’une plateforme numérique. Il tient compte de toutes les exigences en matière d’éthique. Nous vous invitons à l’utiliser considérant que le CER en fera son barème d’analyse.

Stratégie et politiques en vigueur

Les politiques ci-dessous sont actuellement en révision. Leurs versions révisées seront publiées sous peu.

 

Contact

Pour toute question, veuillez communiquer avec le CER par courriel à l’adresse [email protected].

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