Menu

Le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) de l’ENC est constitué conformément à la plus récente version de l’Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains et de la Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains.

Mandat

Le mandat du CÉR de l’ENC est de veiller au respect de la dignité des personnes qui participent à des activités de recherche réalisées sous l’autorité ou sous les auspices de l’ENC. Pour ce faire, le conseil d’administration de cette dernière a confié au CÉR la responsabilité d’évaluer les projets en question en vertu des exigences éthiques en vigueur et des lois applicables.

Membres

En date du 1er juillet 2023

Michel Bergeron 
Président

 

Marc Sandreschi  
Vice-président et membre versé en droit

 

Line Giasson
Secrétaire

Marie Briand
Membre régulière versée en éthique

 

Marlène Castilloux
Membre régulière versée en éthique

 

Blandine Courcot
Membre régulière avec une expertise pertinente dans les méthodes, domaines et disciplines de recherche relevant de l’autorité du CER

Yves Delair
Membre régulier avec une expertise pertinente dans les méthodes, domaines et disciplines de recherche relevant de l’autorité du CER

 

André Michaud
Membre régulier issu de la communauté de l’ENC

 

Calendrier 2023-2024

Dates de dépôt des projets Dates de rencontre du Comité
31 août 2023 19 septembre 2023
13 octobre 2023 31 octobre 2023
10 novembre 2023 28 novembre 2023
1er décembre 2023 19 décembre 2023
12 janvier 2024 30 janvier 2024
9 février 2024 27 février 2024
8 mars 2024 26 mars 2024
12 avril 2024 30 avril 2024
10 mai 2024 28 mai 2024
7 juin 2024 25 juin 2024

Déclarer son projet au CÉR

Formulaire à compléter

  • Formulaire de demande d’évaluation éthique : Ce document doit être déposé selon les dates de dépôt indiquées dans le calendrier ci-dessus et complété en fonction des conditions qui y sont énoncées pour chaque demande d’évaluation éthique
  • Formulaire de suivi des activités de recherche : Ce document s’applique aux activités de recherche ayant déjà reçu une approbation éthique. Il vise les demandes d’amendement, le rapport d’événements imprévus, le rapport périodique demandé par le CÉR ainsi que le rapport de fin d’une activité de recherche.

Exemples de formulaire d’information et de consentement

  • Formulaire d’information et de consentement (général) : Ce document peut vous servir de plateforme pour la préparation de tout formulaire d’information et de consentement. Il tient compte de toutes les exigences en matière d’éthique. Nous vous invitons à l’utiliser considérant que le CÉR en fera son barème d’analyse.
  • Formulaire d’information et de consentement (sondage) :  Ce document peut vous servir de plateforme pour la préparation d’un formulaire d’information et de consentement à utiliser pour un sondage réalisé au moyen d’une plateforme numérique. Il tient compte de toutes les exigences en matière d’éthique. Nous vous invitons à l’utiliser considérant que le CÉR en fera son barème d’analyse.

Stratégie et politiques en vigueur

Les politiques ci-dessous sont actuellement en révision. Leurs versions révisées seront publiées sous peu.

 

Contact

Pour toute question, veuillez communiquer avec le CÉR par courriel à l’adresse [email protected].

Abonnez-vous à notre infolettre pour tout savoir sur les activités de l'ÉNC!